Mentions légales
59807
page-template,page-template-full_width,page-template-full_width-php,page,page-id-59807,select-core-1.3.1,pitch-theme-ver-3.2,ajax_fade,page_not_loaded,smooth_scroll,grid_1300,vertical_menu_with_scroll,blog_installed,wpb-js-composer js-comp-ver-6.0.5,vc_responsive
Title Image

Mentions légales

Informations légales

Raison sociale

United Sports 31
SAS dont le siège social est situé
6 rue Guglielmo Marconi
31400 TOULOUSE

Hébergeur

O2 SWITCH
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
Propriétaire de son réseau AS50474

Réalisation du site

Conception, design et réalisation technique
Philippe BRETON
Tél : +33 (0)6 22 66 81 35
contact@prophilprod.com
www.prophilprod.com

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet unitedsports31.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet unitedsports31.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

United Sports 31 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par United Sports 31 le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

United Sports 31 ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet unitedsports31.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’United Sports 31.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’United Sports 31 est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

United Sports 31 ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Unitedsports31.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.